Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Liste des associations et fondations exonérées de versement mobilité pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vieux-Port MUCEM à Marseille
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2022
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Décisions modificatives de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Régie des Transports Métropolitains pour le financement des travaux d'adaptation des dépôts de Martigues et de La Ciotat au GNV
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Fos-sur-Mer dans le cadre d'opérations de construction et de réhabilitation
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Fonds de concours territoire Istres-Ouest Provence" - Budget Principal de la Métropole
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Cornillon-Confoux pour la réalisation d'une opération
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Eau" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Saint-Zacharie pour exercer la compétence "Eau"
Résumé
Délibération du 16/12/2021
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget Annexe "Assainissement" - Territoire du Pays d'Aix - Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Vauvenargues pour exercer la compétence "Assainissement"
Résumé