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Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation et mise en œuvre de trois projets inclusifs dans le cadre du Plan métropolitain de prévention contre les discriminations

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Abrogation de la délibération d'acquisition à titre onéreux d'une partie du tènement immobilier cadastré AT 17p, appartenant à la SCI Chemin de la Sonde, sis chemin du Guigonnet sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Fonds collectif d'aide aux jeunes - Approbation des actions issues de l'Appel à projet 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Adhésion de la Métropole au Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession sous la forme d'un apport foncier au profit de la Société Publique Locale (SPL) Sens Urbain des parcelles cadastrées section BL sous les n° 191, 192, 193, 208, 209, 337, 338, 340, 341, 349 et 468, au titre de la concession d'aménagement du Site des Portes de la Mer à Fos-sur-Mer

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société MIDI Travaux Publics (T.P.), dans le cadre de travaux de réalisation d'un bassin d'étanchéité liés à un incendie survenu sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique des biens communaux situés dans l'emprise du projet de Parc Urbain dans le cadre de la revitalisation du centre-ville de la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Provence des lots 6 et 7 d'un immeuble en copropriété, sis sur la parcelle cadastrée 853 V0082, situé 78, rue Augustin Aubert à Marseille 9ème arrondissement, et prise en charge de l'indemnité d'éviction due au preneur du bail commercial évincé, dans le cadre du projet d'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'établissement public administratif "Agence technique départementale d'assistance au service des communes des Bouches-du-Rhône" et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'un tènement bâti cadastré CL 28, 230 et 231 sis boulevard de la république à Istres en vue de la réhabilitation de l'ilot

Résumé