8510 résultat(s)

Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture de Vaucluse et approbation de la convention d'objectifs 2012


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations à caractère agricole - Année 2012


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Attribution d'un fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux des communes de Fuveau, Jouques, Meyreuil, Mimet, Rousset, Lambesc, Bouc-Bel-Air, Peynier, Saint-Paul-Lez-Durance, Saint-Cannat, Châteauneuf-le-Rouge


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Actualisation et complément d'études des PIDAF animés par la C.P.A. - Demande de subventions


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Réalisation de chantiers d'insertion professionnelle par l'activité "Protection et Valorisation des Espaces Forestiers" sur les communes de Peyrolles-en-Provence, Meyrargues, Coudoux, Pertuis et Jouques


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN


Objet

Programme d'entretien pour l'année 2012 des chantiers forestiers d'insertion réalisés les années précédentes sur la commune d'Aix-en-Provence (Plateau de Bibémus et Montaiguet)


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Attribution de fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire pour les communes d’Aix-en-Provence, Pertuis, le Puy Ste Réparade, et de Meyreuil


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour l’aide à la construction, l’extension, l’équipement et la rénovation des équipements culturels aux communes de Cabriès, Jouques, Meyreuil, le Tholonet, Aix-en-Provence, Meyrargues, Pertuis, Trets et Vitrolles


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles et des tournées communautaires


Délibération du 28/06/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Approbation des conventions de partenariat avec les communes de Lambesc, les Pennes Mirabeau, Rognes et « ActuSF » pour le Festival de l’imaginaire 2012