Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société CARSO-LSEHL dans le cadre d'une prestation de prélèvements et d'analyses des eaux d'extinction captées dans le bassin de dépollution liées à un incendie survenu sur la commune de Saint-Chamas
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la charte de relogement du quartier de Mas de Pouane de la Ville de Martigues dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel tripartite pour la restitution d'énergie pour la modulation des débits prélevés par le Canal de Marseille
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Confirmation du déclassement de la parcelle cadastrée 901 A 120 approuvant la cession de ladite parcelle sise avenue du Cap Pinède - Rue de Lyon, à Marseille 15ème, au profit d'Euroméditerranée, dans le cadre de la réalisation de l'îlot XXL dans la ZAC Littorale
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la charte de relogement des quartiers NPNRU de la Ville de Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention avec l'Association SOLIHA Provence (Solidaires pour l'Habitat) et le SIAO 13 (Service Intégré Accueil et Orientation) relative à la poursuite et l'extension du projet expérimental d'insertion par le logement
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association la 27ème Région et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Inter-Made dans le cadre d'une recherche-action d'accompagnement des micro-entrepreneurs informels - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle cadastrée section AM numéro 14, appartenant à la Commune de Miramas, sise Allée de l'Arlequin sur la commune de Miramas dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain des quartiers de la Maille 1 - Mercure à Miramas
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de l'avenant n° 2 de la convention conclue avec les Compagnons Bâtisseurs pour l'extension sur 11 communes métropolitaines du projet d'amélioration thermique des logements du parc privé des personnes retraitées
Résumé