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Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Adhésion à la fondation du patrimoine et désignation d’un représentant

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Rapport annuel du délégataire pour l’année 2011 du réseau de transport public « Aix en Bus »

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Protocole de fin de Délégation de Service Public relative au réseau de transports publics urbains « Aix en Bus »

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Avenant n°1 à la Délégation de Service Public "Aix en Bus"

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Mise à jour du règlement des Transports Publics Communautaires

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du Parc de persuasion de Cabriès/Calas et autorisation de lancement de l'opération

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du Parc de persuasion des Michelons à Venelles et autorisation de lancement de l'opération

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Aménagement de l'échangeur du Pont de l'Arc - Approbation du programme général

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Approbation de la gamme tarifaire des Pass Transport 2013 et de la convention relative à leur mise en œuvre à l'occasion de Marseille Provence 2013 Capitale Européenne de la Culture

Délibération du 12/07/2012

Instance : Conseil

Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Parc relais Malacrida à Aix-en-Provence - Approbation du projet