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Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation du programme de travaux relatifs à la 2ème phase d'aménagement du réseau d'eaux usées de l'avenue Padovani sur la Commune de Vitrolles


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation du programme de travaux relatifs aux opérations de réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'eaux usées situé sur la Commune de Bouc-Bel-Air


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation du programme de travaux relatifs à la 2ème phase d'aménagement des réseaux humides avenue Frédéric Mistral sur la Commune de Coudoux


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation du programme de travaux relatifs à la réhabilitation de l'ouvrage et à la création d'un by-pass sur le site du réservoir du "Roucas bas" sur la Commune de Vitrolles


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Approbation du programme de travaux relatifs à l'amélioration et l'optimisation du procédé de potabilisation à la station de Coudoux


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelles CD 63, 65, 68 et 136


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 130


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 195


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 268


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 27/05/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Frédéric GUINIERI


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds d'une canalisation souterraine d'eaux usées - Impasse de la Petite Bastide à Bouc-Bel-Air - Parcelle CD 269


Résumé

Cycle de l'eau et assainissement