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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du reversement des recettes de la collecte des métaux issus de la Crémation Année 2024

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la convention de délégation de service public pour la construction et l'exploitation du crématorium de la ville d'Aubagne

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

SPLAIN AMP - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs Aix-Marseille-Provence (ex-GE Façonéo) et au groupement de moyens économiques Aix-Marseille-Provence (ex-GME Façonéo) - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPLAIN AMP

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

SPL Soleam - Approbation de l'adhésion au groupement d'employeurs Aix-Marseille-Provence (ex-GE Façonéo) et au groupement de moyens économiques Aix-Marseille-Provence (ex-GME Façonéo) - Autorisation donnée aux administrateurs de voter favorablement aux instances de la SPL Soleam

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une nouvelle convention d'intervention foncière en opération d'ensemble sur le site des Plaines Ouest, conclue avec la Commune de Plan de Cuques et l'Etablissement Public Foncier PACA

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "régie d'action sociale"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de co-financement d'études pour la réalisation des études d'assistance à la maitrise d'ouvrage pour le programme "Envie de Ville"

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Affectation du résultat 2024 - budget principal

Résumé