Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur François Richard, Chef de Service Développement des Compétences et Formation au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Santiago - Cortes Michel né le 11 avril 1997 à Martigues (13) domicilié au 14 rue Mirabeau - 13110 Port de Bouc

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Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 5b situé au sein de la ZAC des Craux, sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot 9 situé dans la ZAC de la Péronne, secteur Boule Noire à Miramas

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° A situé dans la ZAC de La Roque d'Anthéron 2 sur la commune de La Roque d'Anthéron.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot P'' situé au sein de la ZAC du Tubé, secteur Mas Retortier, sur la commune d'Istres

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) concernant le lot n° 125 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 5 octobre 1990, modifié par avenant n° 1 approuvé par arrêté n° 82/15 du SAN Ouest Provence du 6 novembre 2015 et par avenant n° 2 approuvé par arrêté n° 20/048/CM de la Présidente de la Métropole du 19 juin 2020

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Soraya Volia, Directrice Relations aux Publics du Pôle Coopération et Relation aux Usagers de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Julien Chemoul, Directeur Logistique au sein du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Stéphanie Roldan, Directrice des Moyens Techniques au sein du Pôle Technique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé