8510 résultat(s)

Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Promotion du territoire

Rapporteur : Georges CRISTIANI


Objet

Attribution d'une subvention à l'association "L'Arum et la Libellule" pour l'organisation d'une exposition d'art floral à Saint-Cannat


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Zones d'Activités

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN


Objet

ZAC Communautaire du Quartier de l'Enfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA "Pays d'Aix Territoires" - Accord pour l'acquisition de terrain par l'aménageur


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Zones d'Activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

ZAC Communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Acquisition de la parcelle AD 25


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Zones d'Activités

Rapporteur : Roger PELLENC


Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réhabilitation de la Zone d'Activités des Logissons – Commune de Venelles


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Déplacements, transports et infrastructures

Rapporteur : Jean CHORRO


Objet

Protocole d’accord portant sur le talus situé le long de l’avenue de l’Europe entre la C.P.A. et le Centre Hospitalier Montperrin en vue de la réalisation de la gare routière


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Entrées de ville

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Fuveau pour l’élargissement du Pont des Trois Frères


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rousset pour la réalisation d'une protection contre le bruit


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Attribution de fonds de concours aux communes de Venelles et Vitrolles pour l'acquisition d'un véhicule électrique


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN


Objet

Création d'un pôle de proximité unique pour le secteur Nord à Pertuis - Modification du périmètre du marché de collecte du secteur nord


Délibération du 12/07/2012


Instance : Bureau


Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON


Objet

Approbation d'un nouveau contrat de coédition entre le Musée Granet/C.P.A. et Somogy Editions