Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association "L'Arum et la Libellule" pour l'organisation d'une exposition d'art floral à Saint-Cannat
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Zones d'Activités
Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN
Objet
ZAC Communautaire du Quartier de l'Enfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA "Pays d'Aix Territoires" - Accord pour l'acquisition de terrain par l'aménageur
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Zones d'Activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
ZAC Communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Acquisition de la parcelle AD 25
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Zones d'Activités
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Autorisation de signer l'avenant n°2 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réhabilitation de la Zone d'Activités des Logissons – Commune de Venelles
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Déplacements, transports et infrastructures
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Protocole d’accord portant sur le talus situé le long de l’avenue de l’Europe entre la C.P.A. et le Centre Hospitalier Montperrin en vue de la réalisation de la gare routière
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Entrées de ville
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public communal entre la Communauté du Pays d'Aix et la Commune de Fuveau pour l’élargissement du Pont des Trois Frères
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rousset pour la réalisation d'une protection contre le bruit
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution de fonds de concours aux communes de Venelles et Vitrolles pour l'acquisition d'un véhicule électrique
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Jean-Marc PERRIN
Objet
Création d'un pôle de proximité unique pour le secteur Nord à Pertuis - Modification du périmètre du marché de collecte du secteur nord
Délibération du 12/07/2012
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Jean BONFILLON
Objet
Approbation d'un nouveau contrat de coédition entre le Musée Granet/C.P.A. et Somogy Editions