Délibérations

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 610,50 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur la parcelle cadastrée AR 205 appartenant aux copropriétaires de la parcelle AR205 "Résidence Sainte Anne" représentés par Citya Sogema sise Résidence Sainte Anne à Marignane

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux - Abrogation de la procédure de révision allégée n°2

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Abrogation de la procédure de modification n° 4

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Engagement de la procédure de modification n° 5

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence - Engagement de la procédure de modification n° 4

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Cassis - Aménagement de l'avenue de Carnoux (RD41E) et du carrefour du Mussuguet"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de l'avenue de Carnoux en entrée d'agglomération de la commune de Cassis avec notamment la création d'un giratoire entre la RD41E, le chemin du Plan d'Olive et la rue de la Tourdro qui dessert le lotissement "le Mussuguet" avec sécurisation de l'accès logements sociaux en cours de construction au Sud du futur giratoire. Une nouvelle opération d’investissement est nécessaire.

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 66 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle cadastrée AR185 appartenant à Monsieur Grégory Ransilhac sise Allée des Roseaux à Ensuès-La-Redonne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Schéma Régional des Carrières Provence Alpes Côte d'Azur - Avis de la Métropole Aix-Marseille-Provence et consultation des communes

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Gémenos - Aménagement de l'entrée de ville (RD396)"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage d’aménager l'entrée de ville de la commune de Gémenos. Pour cela, une opération d’investissement doit être créée avec une autorisation de programme pluriannuelle.

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13004 - Aménagement de la place Sébastopol"

Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de requalifier la place Sébastopol, sur la commune de Marseille (13004). Une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.