Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Pertuis
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération façades - Subventions d’équipement aux communes de Rousset, Vauvenargues, Puyloubier et Trets
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'un fonds de concours pour la création d'une voie d'accès au programme de logements sociaux situés Quartier de la Bouaou sur la Commune de Rousset
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Dahbia BENNOUR
Objet
Dispositif de prévention de la délinquance - Attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2012
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Parc relais Krypton et franchissement de l'autoroute A8 - Déclaration d'intérêt général du projet
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Autorisation de signer l'avenant fixant le forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre pour le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la conception et au suivi des travaux du parc relais Krypton et du franchissement de l'autoroute A8
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation des conventions entre la C.P.A. et la Commune de Trets et entre la C.P.A. et les communes de Puyloubier et Saint-Antonin-sur-Bayon relatives à l'organisation des transports scolaires
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Approbation et autorisation de signer une convention de désignation d'un maître d'ouvrage unique entre la C.P.A. et la commune de Peyrolles-en-Provence
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Centre de transfert de Pertuis - Autorisation de signer un avenant n°3 pour la prolongation de la convention avec la Communauté de communes Luberon Durance
Délibération du 11/10/2012
Instance : Bureau
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association Française des Diabétiques (AFD) Aix - Pays de Provence