Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Assainissement - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la desserte sanitaire des Cigales à Allauch

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Modification des statuts de la Régie des Eaux du Pays d'Aix pour l'extension de son périmètre d'exploitation

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes de Belcodène, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune d'Aubagne conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Cuges-les-Pins conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de Saint-Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

GEMAPI - Approbation des Principes de la Gestion des Eaux Météoriques Métropolitaines (GEMM)

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Budget principal - Création et affectation d'une autorisation de programme pour la réalisation de l'étude de programmation du Projet Odysséo

Résumé

L’association NEEDE Méditerranée par courrier en date du 23 novembre 2021, a sollicité la Métropole, en tant que partenaire, afin de soutenir le projet Odysséo, pour l’attribution d’une subvention d’investissement servant à la réalisation de l’étude de programmation pour un montant de 12 000€ (n° 00000989). Ce soutien est présenté au Bureau de la Métropole du 30 juin 2022. C’est pourquoi, il est nécessaire d’approuver la création et l’affectation d’une opération d’investissement d’un montant total de 60 000 € pour des études de programmation du projet Odysséo

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la convention pluriannuelle avec le lauréat du volet 1 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation sur le Territoire du Pays Salonais" - Attribution des subventions pour l'année 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société SITES SAS dans le cadre d'un diagnostic du Génie civil des Infrastructures d'eau potable sur le Territoire du Pays Salonais.

Résumé