Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire- « Côté Sens» à Fuveau - 4 logements PLAI / 9 PLUS – Régionale de l’Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Villas Provence" à Rousset - 5 logements PLAI, 14 PLUS et 6 PLS - SFHE

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement pour la réhabilitation de la Maison Familiale et Rurale de Puyloubier

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Qualité de l'Air - Avis sur le Plan de Protection de l'Atmosphère des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Définition du cadre d'intervention de la Communauté du Pays d'Aix lors de la mise en œuvre de projets hydrauliques (extension des réseaux)

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Union des Commerçants et Artisans Tretsois (UCAT) pour l'organisation de son salon de la gastronomie à Trets le 8 septembre 2012

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Approbation de la convention tripartite 2012 entre la Communauté du Pays d'Aix, la Ville d'Aix-en-Provence et l'association Marseille Provence, Capitale Européenne de la Culture 2013

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement avec convention d'objectifs pluriannuelle et multipartite 2012/2014 à l'association du Théâtre du Jeu de Paume

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Sport de niveau national - Attribution de primes de performances aux athlètes de haut niveau - Validation d'une convention d'objectifs tripartite type

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association du Pays d'Aix Université Club Handball (PAUCH) et attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à l'EUSRL PAUCH