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Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la Charte métropolitaine de la donnée

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays Salonais - Affectation du résultat 2021

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Augmentation de capital et modification des statuts de la Société Publique Locale Nautisme Mer Développement Port-Saint-Louis Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire de Marseille-Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, relative à l'extension de la station d'épuration de la Palun avec la mise en oeuvre d'une unité de méthanisation des boues urbaines à Marignane

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Eau du Territoire Marseille-Provence - Approbation de la révision de l'opération d'investissement, relative à la mise en sécurité de la Galerie de la Batarelle dans le quartier du Merlan à Marseille 14ème arrondissement

Résumé