Délibérations

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Restauration de la Croix de Provence sur la Commune de Vauvenargues - Convention de mise à disposition temporaire de la parcelle privée CO 604

Résumé

Forêt

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Prise en compte de l'impact de la crise sanitaire sur la réalisation des missions des associations VALTRI et Elan Jouques- Approbation du versement du solde des subventions attribuées en 2020 - Approbation d'avenants aux conventions d'objectifs

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Prévention déchets : Bilan 2019 - 2020 et perspectives 2021

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Vincent LANGUILLE

Objet

Commission Locale d'Information de Cadarache – Atribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2021 – Approbation d'une convention entre la CLI Cadarache et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Risques majeurs

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de délégation du service public de traitement des effluents industriels de la Commune de Rousset relative à l'intégration de la société M.A.J. comme nouvel usager

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de déversement des effluents de la société M.A.J dans la station d'épuration industrielle de Rousset

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la Commune de Venelles, de travaux d'aménagement du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de la requalification de la rue des Isnards

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation, par la Commune de Saint-Estève-Janson, de travaux d'aménagement du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de la requalification des espaces publics du centre ancien

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage n°Z200552COV « Aménagement de réseaux humides de la traversée de Calas au niveau de la Place Albert Florens et ses abords » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Cabriès

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage n°Z200728COV « Aménagement de réseaux humides rue du Farageon » passée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Rousset

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement