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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole pour les travaux d'extension du réseau d'eau potable dans le cadre de la réalisation du carrefour entre les boulevards Sainte-Marguerite, Catherine Blum et de la Gaye à Marseille (9ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec la Société des Eaux de Marseille Métropole pour les travaux d'extension du réseau FEEDER d'eau potable DN 600 dans le cadre de la réalisation du carrefour entre les boulevards Sainte-Marguerite, Catherine Blum et de la Gaye à Marseille (9ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 de prorogation à la convention de prestation de sureté à la gare routière Marseille Saint Charles

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues relatif à l'utilisation de la station de carburant du centre technique municipal

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat fixant les modalités de réalisation et de financement des travaux nécessaires à la création d'un nouveau poste de commandement sécurité au sein de la Préfecture des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l'extension du réseau de Tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place 4 Septembre

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de conventions relatives à la distribution du Pass Métropole Sureté aux personnels militaires des bases de défense installées sur le territoire de la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Vilogia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 63 logements locatifs sociaux dénommée "Marathésia - Malpassé" située Boulevard Bouge Malpassé à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération de construction de 58 logements locatifs sociaux dénommée "Ilot Bon Pasteur" située Rue de la Joliette à Marseille 2ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GIORGI

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 30 logements locatifs sociaux dénommée "Ilot Bon Pasteur - NPNRU" située Rue du Bon Pasteur à Marseille 2ème arrondissement

Résumé