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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Apport en nature et cession à l'euro symbolique de tènements fonciers sis au sein de la Zone d'aménagement Concerté des Florides à Marignane, au profit de la SOLEAM, dans le cadre de la concession d'aménagement - Abrogation partielle de la délibération n°URBA-018-17646/25/BM du 3 avril 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société par Actions Simplifiées dénommée "SAS GLAM" de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 901I0011 et 901 I0040 situées rue de Lyon à Marseille 15ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway Phase 1 - Abrogation de la délibération URBA-047-10355/21/BM du 7 octobre 2021

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune de Gardanne pour exercer la compétence planification urbaine - Budget principal

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement Budgétaire et Financier de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert de l'actif et du passif de la commune d'Ensuès-la-Redonne pour exercer les compétences gestion des eaux pluviales urbaines et éclairage public - Budget principal

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de l'attribution de compensation provisoire de la commune d'Aubagne pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement intérieur du Crématorium Saint-Pierre

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Modification du Règlement Intérieur du Crématorium de Martigues

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 30/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux d'une partie de la parcelle cadastrée section DH n° 349, d'une superficie d'environ 22 m², située Ranquet Plage, Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres, au bénéfice de Monsieur Yannick Ruffle dans le cadre d'une régularisation foncière

Résumé