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Arrêté du 14/11/2025

Publié le : 14/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Frédéric Raoux, Responsable de division Urbanisme Martigues au sein du Service Urbanisme Secteur Ouest de la Direction Urbanisme du Pôle Cohérence Territoriale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 14/11/2025

Publié le : 14/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Treglia, Cheffe de service Urbanisme Secteur Nord au sein de la Direction Urbanisme du Pôle Cohérence Territoriale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 14/11/2025

Publié le : 17/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Luis Garro, Directeur Mission NEOMMA au sein de la Direction Générale Déléguée Mobilités Durables, Infrastructures et Voirie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 14/11/2025

Publié le : 18/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Miramas

Résumé

Arrêté du 12/11/2025

Publié le : 12/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au comité de pilotage de la convention de partenariat avec le Centre pilote la main à la pâte Gardanne - Bouches du Rhône

Résumé

Arrêté du 12/11/2025

Publié le : 12/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Comité de contrôle de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA-IN) Aix Marseille Provence

Résumé

Arrêté du 07/11/2025

Publié le : 07/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Application d'une amende administrative à Monsieur Cankaya Mehmet, né le 2 avril 1979 en Turquie domicilié 93 avenue Maurice Thorez - 13110 Port-de-Bouc

Résumé

Arrêté du 04/11/2025

Publié le : 04/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Ganaye in stock à déverser ses eaux usées non domestiques dans le réseau d'assainissement métropolitain et ses eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé

Arrêté du 03/11/2025

Publié le : 03/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire du Vieux-Port de Marseille

Résumé

Arrêté du 03/11/2025

Publié le : 03/11/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de la composition du Conseil Portuaire de Carry-le-Rouet

Résumé