Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election d’un nouveau Vice-président – Indemnités de fonction attribuées aux Vice-présidents et aux membres du Bureau

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission de Consultation des Entreprises (CCE)

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la C.P.A. au sein des organismes extérieurs

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation des représentants de la C.P.A. au sein de la Commission de Suivi de Site (ex CLIC) pour l'établissement de la société NITRO-BICKFORD à Cabriès

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Adhésion de la C.P.A. à l'Association "Territoires Citoyens" et à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Présentation du rapport annuel 2011 de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2013 - Budget Principal

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2013 - Budget Annexe du Service Public d'Assainissement non collectif (SPANC)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2013 - Budget Annexe de l'Aménagement

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Débat d'orientations budgétaires 2013 - Création d'un Budget Annexe des Transports publics urbains