Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Révision de la nomenclature interne

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la fourniture de services de télécommunications - 2 lots (n°12M069 et 12M070)

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Autorisation de signer trois marchés relatifs à des prestations de services pour la réception, le tri et le conditionnement des déchets ménagers issus de la collecte sélective - 3 lots (n°12M066 à 12M068)

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à des prestations de géo-détection des réseaux enterrés et réalisation de levés topographiques (n°12M022)

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux travaux de réparation, d'entretien ou de rénovation des bâtiments et ouvrages divers de la C.P.A. - Lot n° 3 carrelage (n°12M011)

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°11M0080 relatif aux travaux de réparation, d'entretien ou de rénovation des bâtiments de la C.P.A. pour changement de coordonnées bancaires

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché n°10M001 de collecte des emballages ménagers recyclables et des ordures ménagères en point d'apport volontaire pour la Communauté du Pays d'Aix - Complément au Bordereau des Prix Unitaires

Rapporteur : Georges CRISTIANI

Objet

Attribution d’une subvention à l’association «Comité d’animation Millois»

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot H cadastré AY 1147

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot D - Agrément du crédit bail