Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°6 au contrat de concession pour l'entretien et l'exploitation des parcs Baret, Monthyon, Cours Julien, Timone, Gambetta, Phocéens et Corderie à Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession pour l'exploitation des parcs en enclos de Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°6 au contrat de concession relatif à la construction, l'exploitation et l'entretien des parcs de stationnement Préfecture et Castellane à Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°7 au contrat de concession relatif à la construction, l'exploitation et l'entretien des parcs de stationnement Jean Jaurès et Charles de Gaulle à Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Principes d'organisation des Services de la Métropole
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Cession à titre onéreux à la SCI COOPMUT IMMO, d'un ensemble immobilier situé 500 avenue du Pic de Bertagne, à Gémenos
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation des nouveaux tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la carte de formation 2022-2023 du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du Règlement Intérieur métropolitain du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation d'un avenant fixant les modalités de transfert à la Métropole des participations régionales octroyées au GIP Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération CHL 005-9681/21/CM du 18 février 2021
Résumé