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Délibération du 29/11/2012


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Désignation du représentant de la CPA au sein du Conseil d’Administration d’Aix-Marseille-Université


Délibération du 29/11/2012


Instance : Conseil


Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Association départementale des restos du Cœur des Bouches du rhône


Délibération du 29/11/2012


Instance : Conseil


Commission : Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Renouvellement de la convention de mise à disposition de deux agents de la C.P.A. auprès de la Commune d'Aix-en-Provence


Délibération du 29/11/2012


Instance : Conseil


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation du nouveau protocole pour le 4ème Plan Local 2013-2017 pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Pays d'Aix - Mobilisation de financements


Délibération du 29/11/2012


Instance : Conseil


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président


Objet

CPER 2007-2013 - Financement des opérations "Création d'un campus de recherche spécialisé sur la Méditerranée" et "Construction d'une médiathèque interuniversitaire à Aix-en-Provence" - Approbation des conventions avec l'Etat (Rectorat) et autorisation de signature


Délibération du 29/11/2012


Instance : Conseil


Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président


Objet

CPER 2007-2013 - Financement de l'opération "Construction de 100 logements sur le site des Fenouillères (Aix-en-Provence)" - Approbation de la convention avec l'Etat (Rectorat) et autorisation de signature


Délibération du 08/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Christian LOUIT pour sa participation à l’Assemblée Générale et au colloque de l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) les 22 et 23 novembre 2012 à Lille


Délibération du 08/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Institution

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d’un mandat spécial à Monsieur Philippe CHARRIN pour sa participation à une réunion de travail sur les Chartes Forestières de Territoire le 26 novembre 2012 à Montpellier


Délibération du 08/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Finances

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 128 759,40€ - SA Famille et Provence - "Les Cardelines" à Venelles - Acquisition en VEFA de 3 logements PLS


Délibération du 08/11/2012


Instance : Bureau


Commission : Finances

Rapporteur : Régis MARTIN


Objet

Attribution d'une subvention de 8 566€ à l'Association de Groupement des Experts près de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence (GRECA)