Délibérations

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Approbation d'une convention avec l'AGAM pour la réalisation d'une exposition "de la Ville à la Métropole-un demi siècle d'histoire urbaine à Marseille".

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Cession à titre onéreux au profit de la SARL AB Conseil d'une parcelle de terrain située avenue de Saint Antoine à Marseille, 15ème arrondissement

Résumé

En vue de poursuivre la revitalisation du quartier de Saint Antoine, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a accepté le projet de la SARL AB Conseil qui consiste en la réalisation d'un programme immobilier. C'est pourquoi, la Communauté Urbaine cède à titre onéreux une parcelle de terrain d'une superficie de 1588 m² environ pour un montant de 375 000 euros HT conformément à l'avis de France Domaine.

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention n°10/1312 de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la Commune de Marignane pour l'aménagement des voies du centre ville.

Résumé

Aménagement complémentaire de l'espace lié aux places Libération, Larbonne et Camoin.

Rapporteur : Monsieur CHENOZ Gérard

Objet

Acquisition à titre onéreux, d'une parcelle de terrain appartenant à la SCI Notre Dame Limite pour l'aménagement d'un parking - 476 Route Nationale de Saint-Antoine à Marseille, 15ème arrondissement

Résumé

Dans le cadre de la réalisation de l'aménagement d'un parking situé 476 Route Nationale de Saint-Antoine Marseille 15ème, la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole acquiert auprès de la SCI Notre Dame Limite une parcelle de terrain moyennant la somme de 865 000 euros, conformément à l'avis de France Domaine.

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3.5 tonnes et de véhicules deux roues.

Résumé

Certains véhicules comportent une date ancienne de première mise en circulation et/ou un kilométrage important et qu'il convient donc de retirer de l’inventaire de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole. D’autres véhicules peuvent avoir été accidentés et être repris à l’état d’épave par l’assurance. D’autres peuvent faire l’objet d’un enlèvement par un ferrailleur agréé. En conséquence, il apparaît nécessaire de procéder à la réforme de ces véhicules qui sont listés sur le tableau annexé.

Objet

Réformes et cessions d'engins, de poids lourds et de véhicules de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Résumé

La CUMPM dispose d'un parc diversifié d'engins, de poids lourds et de véhicules légers lui permettant d'exercer ses compétences dans les domaines variés de la propreté urbaine, de la voirie, de la circulation... Compte tenu de l'ancienneté et du kilométrage important de certains de ces véhicules, il est nécessaire de les retirer de l'inventaire du patrimoine de la CUMPM. Il est donc proposé de procéder à la réforme des véhicules et engins suivants : 2 arroseuses compactes 4 balayeuses compactes 2 balayeuses à main 14 petits engins de collecte 10 bennes à ordures ménagères PL 5 véhicules utilitaires 1 camion PL bras hydraulique 1 remorque 3 saleuses portées 1 tracteur épareuse, Est confié la cession de tout ou partie de ces véhicules au Commissariat aux Ventes des Domaines, la CUMPM disposant de marchés d'acquisitions avec clause de reprises, les véhicules non confiés au Commissariat aux Ventes des Domaines feront l'objet d'un rachat par le titulaire de ces marchés. Les modalités de ces reprises sont celles arrêtées dans les CCAP correspondants. La recette sera constatée au Budget de la Communauté Urbaine - Sous politique G120 - Nature 775.

Rapporteur : Monsieur BERTRAND Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de Coopération Economique pour la Méditerranée et l'Orient - Approbation d'une convention

Résumé

La "Semaine Economique de la Méditerranée" se déroule pour la 6ème année à Marseille. Co-organisée par la Région, la Ville de Marseille, la CCIMP, Euroméditerranée et Marseille Provence Métropole, l'événement a pour objectif de positionner lisiblement la métropole marseillaise dans une ambition euro-méditerranéenne. La Semaine Economique de la Méditerranée rassemble sur 6 jours les initiatives d'une trentaine de partenaires locaux, nationaux et internationaux œuvrant sur des projets euro-méditerranéens autour de thématiques liées au développement des relations économiques de l'innovation technologique et de la construction d'une politique euro-méditerranéenne. Cette année, l'événement dont le thème général est "La jeunesse, un enjeu économique fort pour la région Euroméditerranée " sera coordonné par l'Office de Coopération pour la Méditerranée et l'Orient (OCEMO) qui est une plateforme de concertation et d'échange en Méditerranée et en Orient. Outre la mise à disposition gracieuse de l'amphithéâtre de MPM, valorisée à hauteur de 20 000 euros, la participation de MPM comprend l'octroi d'une subvention de 20 000 euros à l'OCEMO pour l'organisation de l'événement, dans le cadre d'une convention de partenariat entre MPM et l'OCEMO.

Rapporteur : Monsieur COULOMB Vincent

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec SEILPCA

Rapporteur : Monsieur COULOMB Vincent

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec Eurosud Publicité.

Rapporteur : Monsieur COULOMB Vincent

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR).