Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement de l'opération d'aménagement ZAC de la Plateforme Clésud
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement des opérations d'aménagements de la ZAC du Tubé à Istres et de la ZAC de la Péronne à Miramas
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur la parcelle cadastrée DY 277 lieudit Mignardes Sud, commune de Martigues, au profit de la société Bouygues Télécom
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Adhésion à la Fédération des élus des Etablissements Publics Locaux et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Adhésion à l'Association Internationale " International Association of Public Transport" et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'utilisation des eaux usées pour la récupération d'énergie thermique avec la société SCCV Envy Vallon Regny - Abrogation de la délibération TCM-001-10838/21/BM du 16 décembre 2021
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du rapport d'activité 2020 du délégataire de service public pour le Marché d'Intérêt National
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SPL Soleam pour la restructuration du Marché d'Intérêt National - Site des Arnavaux
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec M. Romain Serikoff dans le cadre de la convention d'amarrage au sein du Port Albert Samson de Berre-l'Etang
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention d'offre unilatérale de concours conclue avec la société Bouygues Immobilier concernant la modification de l'aménagement viaire avenue de la Croix Rouge à Marseille 13ème arrondissement
Résumé