Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du bilan de la concertation préalable dans le cadre du projet d'extension du Bus à Haut Niveau de Service-ZENIBUS sur les communes de Marignane et des Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du nouveau programme modificatif du projet d'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service ZENIBUS vers le pôle d'échanges de Plan de Campagne aux Pennes Mirabeau et vers le pôle d'activités des Florides à Marignane
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°5 au Contrat d'Obligation de Service Public pour l'exploitation et la gestion du réseau de transport public de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du bilan de la concertation règlementaire relative au projet de Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau.
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du tarif de la redevance d'occupation du domaine public pour la vente de produits agricoles sur les pôles d'échanges Multimodaux de la Métropole
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la déclaration d'intention et de la procédure de concertation préalable - Projet de création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du programme relatif à l'opération d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de la gare ferroviaire de Lamanon
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du règlement des transports scolaires applicable pour l'année scolaire 2022-2023
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de la création de l'opération et de l'affectation d'une autorisation de programme concernant la réalisation d'un Pôle d'échanges multimodal à Lamanon
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention avec la Fédération nationale de la Mutualité Francaise visant à creer des produits tarifaires spécifiques pour les participants au Congrès de la Mutualité Française en contrepartie d'actions de promotion du territoire métropolitain
Résumé