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Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial pour l'opération de Coudourousse à Meyrargues entre la Métropole et Urban Foncier

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets - Approbation de la Convention de participation constructeur avec la SARL IMMOPI et la SAS CAP INVEST 2

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Plate-forme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Cognets-Sud sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté des Craux sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n° 5 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé sur la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la Concession d'Aménagement sur le quartier de la Maille 1 - Mercure sur la commune de Miramas

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 91,80 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle cadastrée AT49 appartenant à l'indivision BPCE Lease Immo/Inter Coop sise boulevard Félix de Kérimel à Saint-Victoret

Résumé

Délibération du 05/05/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 1335 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur des parcelles cadastrées 911A114, 911A117 et 911A130 appartenant à l'Etat par France Domaine et son Ministère Gestionnaire la DIRMED sise Chemin Charmasson Impasse Richebois à Marseille

Résumé