Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19787 résultat(s)
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à la SCO Sainte Marguerite pour l'organisation de la course Marseille-Cassis 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au Pôle France et Espoir Gymnastique Marseille pour l'organisation de la 12ème édition de l'Elite Gym Massilia - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale de Teqball pour l'organisation de la Marseille European Teqball Cup 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Trophée Annuel des Campus du Territoire (TACT) pour l'organisation de la 2eme édition du Trophée Annuel des Campus du Territoire - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association "Comité d'Organisation" pour l'organisation d'un match de préparation à la Coupe du Monde de l'équipe de France féminine de Basketball - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition SAFER d'immeubles ruraux portant sur les parcelles AY n° 144, BB n° 23, 24, 27, 28, 29, 167, 171, 172, 174, pour la poursuite du projet de couveuse agricole sur la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Horizontes Del Sur pour l'organisation d'un hommage au réalisateur Carlos Saura dans le cadre du festival Cinéhorizontes - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la culture et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les communes de Saint-Estève-Janson, Lambesc, Coudoux et Venelles
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Approbation d'une convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage avec l'Office National des Forêts pour la réalisation des travaux de réfection de la piste CO118 (commune de Saint-Paul-lez-Durance)
Résumé
La Métropole Aix-Marseille-Provence s’est engagée dans la mise en œuvre du Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie Concors Sainte-Victoire qui prévoit la réfection de la piste CO118, située en forêt domaniale de Cadarache (commune de Saint-Paul-lez-Durance), dont la gestion est confiée à l’Office National des Forêts. Afin de réaliser les travaux de réfection de cette piste, une convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage de l’Office National des Forêts envers la Métropole est proposée.