Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer trois marchés subséquents relatifs aux travaux d’entrée de ville d’Aix-en-Provence RD9 La Grassie dans le cadre de l’accord cadre de 2009 « Travaux d’aménagement d’infrastructures et déplacements d’entrées de villes sur le territoire de la Communauté du Pays d’Aix »

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs aux travaux d'aménagement du pôle d'échanges de transports de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence - Echangeur du cimetière des Milles - Accès RD9 (n°12M086 et 12M087)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer six marchés relatifs à la construction du Parc Relais en silo Malacrida, situé avenue de Malacrida à Aix-en-Provence, et à l’aménagement de ses abords (N° 12M047 à 12M053)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux marchés subséquents afférent à l'accord cadre de 2009 "Impression Offset et grandes quantités, tous formats et supports avec routage" relatifs au lot 1 "Impressions grandes quantités" et au lot 2 "Impressions Offset Photogravure, flashage et façonnage"

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de travaux n°11M0105 de l'entreprise Léon Grosse - Chapelle des Pénitents Blancs - Annexe du Musée Granet

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de travaux n°09M0029 de l'entreprise IDEX relatif à l'exploitation et à la maintenance des installations thermiques et aérauliques des bâtiments communautaires

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Autorisation de signer un avenant de prolongation n°1 aux lots n°1 à 4, 6 et 7 relatifs au marché de transport des scolaires vers les piscines de la C.P.A. dans le cadre de l’apprentissage de la natation

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Commune de Meyreuil - Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation de zones naturelles et agricoles dans le cadre de la révision générale du PLU

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Commune de Cabriès - Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation d'une zone naturelle

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Appui aux communes - Octroi de fonds de concours incitatifs à quatre communes pour la mise en accessibilité