Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 de la Régie Des Transports (RDT) pour l'exploitation du service de transport public

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis sur le réseau de transports collectifs du réseau métropolitain Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société MAN et la CATP relatif à l'acquisition de véhicules neufs de différentes catégories et de matériels accessoires pour le transport urbain et interurbain de voyageurs

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du lancement de la déclaration d'utilité publique et demande d'ouverture de l'enquête publique préalable et de l'enquête parcellaire, dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour le projet du Pôle d'Echanges Multimodal de Plan de Campagne

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention sur l'analyse d'impact d'un projet en BT et/ou en HTA sur le Réseau Public de Distribution d'Electricité

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études et travaux relative aux dévoiements et modifications du réseau de distribution publique de gaz naturel avec GRDF dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM).

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition des locaux du Pôle de proximité secteur Sud-Est de la Direction de la collecte des déchets sis ZI Peynier-Rousset - 53 avenue Victoire à Rousset

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à France Urbaine et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention de financement des mesures supplémentaires à prendre au titre du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) générés par l'établissement ELENGY sur la commune de Fos-sur-Mer (Fos Ouest) - Abrogation de la délibération n° URBA-001-10779/21/BM du 16 décembre 2021

Résumé