Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du principe de lancement d'un contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation de parcs de stationnement à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du bilan de la concertation règlementaire relative au projet de ligne de Bus à Haut Niveau de Service de Miramas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation du programme modificatif du projet de ligne de Bus à Haut Niveau de Service de Miramas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 17 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Lancement du schéma directeur les infrastructures de recharge de véhicules électriques (SDIRVE) sur le périmètre du département des Bouches-du-Rhône en partenariat avec le SMED13, la CCBVA et la Métropole - Approbation des modalités de concertation

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Extension du réseau de tramway Nord-Sud de Marseille - Deuxième phase - Adaptation du programme et du dispositif de concertation préalable de l'opération.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Enrichissement de la gamme tarifaire Métropole et refonte de la tarification interurbaine lecar/Cartreize

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Redevance d'occupation du domaine public routier et tarifs de location des infrastructures de génie civil - Tarification 2022 sur le Territoire du Pays d'Aix - Correctif de l'annexe de la délibération N°MOB-030-11092/21/CM du 16 décembre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Distribution de titres de transport aux déplacés disposant d'une autorisation temporaire de séjour bénéficiaire de la protection temporaire

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation pour l'année 2022

Résumé