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Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Les Genêts" à Simiane-Collongue - 5 logements PLAI et 13 PLUS - Logis Méditerranée

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Aides aux actions de sensibilisation, à la maîtrise d’énergie, dans les quartiers d’habitat social - Déclaration d’intérêt communautaire

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Politique de la ville

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions pour la réalisation d'espaces de pré collecte - Approbation et autorisation de signature des conventions correspondantes

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Approbation de la convention relative à la mise en œuvre d'un Pass intermodal TER à l'occasion de Marseille Provence 2013 Capitale Européenne de la Culture

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Approbation du Plan Climat Energie Territorial

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Révision du règlement de service du Service Public d'Assainissement Non Collectif

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Tarification du Service Public d'Assainissement Non Collectif

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Madame le Président

Objet

ISDnD de l'Arbois - Exploitation - Tarifs aux particuliers à compter du 1er janvier 2013

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution d’une subvention à la Société du Canal de Provence pour la réalisation d’une extension du réseau hydraulique sur la commune de Puyloubier

Délibération du 14/12/2012

Instance : Conseil

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Adoption de la Charte forestière de territoire du Pays d'Aix