Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au GRAIE (Groupe de Recherche, Animation technique et Information sur l'Eau) "Pôle Eau et Territoires" et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur le domaine public du conservatoire du littoral Site Étang de Bolmon n° 311 sur les communes de Châteauneuf-les-Martigues et Marignane
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Union des Ports de Plaisance Provence-Alpes-Côte d'Azur (UPACA) et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association Médiation Sociale (AMS) pour la mise en place d'un dispositif de médiation sociale dans les ports de la Ville de Marseille - Approbation d'une convention
Résumé
Il s'agit d'approuver une convention et attribution d'une subvention à l'Association Médiation Sociale (AMS) pour la mise en place d'un dispositif de médiation sociale dans les ports de la Ville de Marseille
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire de service public Carenes Services pour l'exploitation des services de grutage-carénage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge pour l'année 2020
Résumé
Il s'agit de présenter le rapport d'activité du délégataire CARENES SERVICES pour l'exploitation des services de grutage-carenage du Port de Plaisance de la Pointe Rouge pour l'année 2020,DSP 07-64.
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire de service public association Cercle Nautique et Touristique du Lacydon (CNTL) pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins du Vieux-Port de Marseille Périmètre 1, pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire de service public association Société Nautique de Marseille (SNM) pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins du Vieux-Port de Marseille Périmètre 2, pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire de service public association Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins port de la Pointe Rouge de Marseille Périmètre 3, pour l'année 2020
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Présentation du rapport d'activité du délégataire de service public Chambre de Commerce et d'industrie Marseille Provence pour la gestion et l'animation de plans d'eau et terre-pleins du Vieux-Port de Marseille Périmètre 4 pour l'année 2020
Résumé
Il s'agit de présenter le rapport d'activité du délégataire Chambre de Commerce et d’industrie Marseille Provence (CCIMP) pour la gestion et l’animation de plans d’eau et terre-pleins du Vieux-Port de Marseille Périmètre 4, pour l'année 2020, DSP 18-07.
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "CT2 Aires de stationnement"
Résumé