Délibérations

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études de déviations et protection des installations et réseaux enterrés et aériens avec Rio Tinto dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Santerne dans le cadre d'un marché de travaux pour la réalisation du parc de stationnement Lieutenant-Colonel Jeanpierre à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ' Hyde Park ' d'une emprise de terrain de 15 m2 à détacher de la parcelle cadastrée 842 D 0149 située avenue Jules Cantini à Marseille 8ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études relative aux déviations et protection des installations et réseaux d'électricité avec Enedis dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCCV 78 Guigou de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées Section 817 I n°122 et 123 sises Bd Guigou à Marseille 4ème arrondissement, nécessaires à la régularisation foncière du Bd Guigou

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une promesse unilatérale de vente portant sur le bâtiment Quatuor A sis 40 route de Galice à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport d'activité 2020 de la Régie des Transports Métropolitains (RTM) pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour le financement de l'opération de construction de 66 logements sociaux dénommée ' Les Fauvettes ' située Chemin de la Roubine à Sénas - Abrogation de la délibération n° FBPA 028-10235/21/BM du 7 octobre 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis sur le réseau de transport urbain Aix-en-Bus de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé