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Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'EPF PACA et la commune de Venelles sur le site Font Trompette


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN


Objet

Approbation des avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles avec les lauréats du volet 2 de l'appel à projets "Prévention des déchets réemploi, réparation et réutilisation" sur le territoire Marseille Provence - Attribution des subventions pour l'année 2022


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de la convention relative à la crémation des dons de corps à la science avec la Faculté de Médecine de Marseille


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur et Madame Piccitto d'une emprise de terrain située Chemin de Fardeloup à La Ciotat à détacher de la parcelle cadastrée AO547, nécessaire au réaménagement du chemin de Fardeloup à La Ciotat


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société ARCADIS ESG concernant le marché de supervision géotechnique (G4) pour la réalisation de la Galerie des Janots entre les communes de Cassis et de La Ciotat


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Eiffage (mandataire)/GTM/Colas/Freyssinet relatif au marché de travaux de renforcement de la Corniche Kennedy - Phase 2


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la Société Ametis Provence Alpes Côte d'Azur de trois parcelles de terrain situées rue Fauchier à Marseille 13002 cadastrées 808 B 244, 246 et 16, nécessaires à l'élargissement de la rue Fauchier


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Cession à titre onéreux auprès de la Société Erilia de parcelles de terrain sur lesquelles sont édifiés d'anciens Blockhaus cadastrées 904 N 21, 907 I 56, 57 et 61, situées place des Gallions/Avenue du Plan d'Aou à Marseille 15ème arrondissement, pour permettre la poursuite des aménagements prévus dans le cadre du projet de rénovation urbaine du secteur Plan d'Aou/Saint Antoine/La Viste.


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SCI Marco et Loris d'une emprise de terrain située Rue Ampère et Avenue des Carrières à détacher de la parcelle cadastrée AX149, nécessaire à la requalification de l'avenue des Carrières à Roquefort-la-Bédoule


Résumé

Délibération du 10/03/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Waladi-Mohamed Abdou de la parcelle cadastrée 911 C 132 sis chemin du Passet à Marseille 16eme arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain


Résumé