Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Budget Primitif 2013 - Vote du Budget Annexe du Service Public de l'Assainissement Non Collectif (SPANC)
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Primitif 2013 - Vote du Budget Annexe de l'Aménagement
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget Primitif 2013 - Vote du Budget Annexe des Transports publics urbains
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Incriptions, modifications et clôtures d'AP/CP du Budget Principal
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures d'AP/CP sur le Budget annexe des Transports publics urbains
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Clôture d'AE/CP - Budget Principal
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Attribution de compensation 2013
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Première et deuxième part de Dotation de Solidarité Communautaire 2013
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Rapport sur l'état et l'évolution de la dette - Délégation d'attribution du Conseil de Communauté au Président en matière d'emprunt, de gestion de la dette et de la trésorerie
Délibération du 14/12/2012
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2013 à la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis