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Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des consorts Abrignani d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée BE 29 nécessaire à l'aménagement de l'avenue de Lacanau à Marignane

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Larue De Tournemine d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée AW 168 située 13 allée des Mimosas à Ensuès-la-Redonne en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Natalini d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée AL 546 nécessaire à l'aménagement de l'avenue Nelson Mandela à Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Eurovia Provence Alpes Côte d'Azur pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès des époux Gibon-Halimi d'une emprise à détacher de la parcelle cadastrée AL 240 nécessaire à l'aménagement de l'avenue Nelson Mandela à Septèmes-les-Vallons

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Atelier Bleu-CPIE Côte Provençale pour l'année 2022 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Zone d'activités de Coudourousse - Acquisition de parcelles auprès de la société SAS Nothen pour l'élargissement du chemin des Bouches-du-Rhône sur la commune de Meyrargues

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux de la parcelle KN32 aux Milles sur la commune d'Aix-en-Provence dans le cadre de la compétence GEMAPI

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel technique et financier 2020 de la Délégation de Service Public n°12/024 portant sur la valorisation énergétique du biogaz produit sur le Centre de Stockage des Déchets (CSD) de La Crau

Résumé

Délibération du 10/03/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel technique et financier 2020 de la Délégation de Service Public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l'exploitation d'un Centre de Traitement Multifilière des déchets ménagers et assimilés de Fos-sur-Mer

Résumé