Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Handitoit Provence - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13)
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la convention annuelle d'objectifs avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) 13
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de partenariat 2022-2024 avec l'Association Régionale des organismes Hlm des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse (AR Hlm PACA & Corse) - Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Délégation de compétence en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat - Approbation de l'avenant n° 7 à la convention Etat-Métropole 2017-2022 et de l'avenant n° 6 à la convention ANAH-Métropole 2017-2022
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention relative à la lutte contre l'habitat indigne sur la commune d'Aubagne
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Instauration à titre expérimental d'un permis de louer sur la commune de Gardanne - Approbation d'une convention de prestation de services pour l'instruction des autorisations préalables de mise en location de logements
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de prestation de services pour la mise en œuvre du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien de la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention travaux avec Orange relative aux travaux de déviation et de protection des installations et réseaux enterrés de télécommunication dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3
Résumé
Délibération du 05/05/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Régie des Transports Métropolitains relatif au prolongement de la ligne 2 du métro de Bougainville-Capitaine Gèze et la création d'un pôle d'échanges
Résumé