Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Collecte et Traitement des Déchets métropolitain" - Décicion Modificative n°2 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Ports de plaisance" - Décision Modificative de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "CT5 - Entreprises" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Parkings métropole" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe "Transports métropolitains" - Décision Modificative n°2 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Assainissement" - Décision Modificative de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Crématorium" - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 09/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes "Eau" - Décision Modificative de l'exercice 2022
Résumé
Décision modificative d'octobre impactant tous les budgets annexes Eau.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille Provence - Evolution du PLUI - Prise en compte de la décision juridictionnelle d'annulation partielle du PLUI du 9 juin 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 17/11/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune Grans - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°1
Résumé