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Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat - Elaboration - Arrêt du projet

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d’Aix - Préfiguration du projet d’arrêt de PLUi et poursuite de la concertation

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération du Liourat à Vitrolles

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation du Centre ancien de Trets

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération de rénovation urbaine d'Encagnane à Aix-en-Provence

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Opérations d'aménagement

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la ZAC Eco Quartier du Vallat à Meyrargues

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 22/06/2022

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Pallières 2 aux Pennes Mirabeau - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2021 SPLA du Pays d'Aix

Résumé

Développement économique et emploi