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Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) pour l'exploitation et l'animation du Port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille, secteur 3


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site "Maison Blanche" à Marseille 14ème arrondissement


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Société Méridionale de Formulation de la parcelle cadastrée 857 B 0181 située 137 Boulevard Pont de Vivaux à Marseille 10ème, dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune et comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention études et travaux de protection des réseaux de distribution d'eau contre les courants vagabonds avec le Syndicat Intercommunal du Bassin Minier (SIBAM ) dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SPL FAÇONEO en vue de la réalisation des travaux de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre le pôle d'échanges de la gare d'Aubagne et la Plaine de Jouques à Gémenos


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension d'Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation pour l'année 2023


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX


Objet

Présentation du rapport annuel 2021 du délégataire de service public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole sur le territoire Marseille-Provence


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'Etablissement Public Foncier PACA de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 901 E 113 et E 115 situées rue Cazemajou à Marseille 15ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux d'extension Nord du réseau de tramway


Résumé

Délibération du 29/06/2023


Publiée le : 03/07/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT


Objet

Attribution d'une subvention à l'association l'Institut Ecocitoyen pour la connaissance des pollutions dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2786


Résumé