Délibérations

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

NPNRU Grand Centre Ville - Approbation des modalités de concertation publique préalable aux opérations d'aménagement visant le renouvellement urbain du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relatif au projet de Zone d'Aménagement Concerté de La Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la Soleam - Augmentation de la participation Métropole à l'équilibre et nouvel échéancier de versement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement NPNRU d'Air Bel pour l'intégration du parc urbain d'Air Bel au programme de la concession - Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et la Soleam

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec l'EPAD relative à l'opération Maille 1 - Mercure à Miramas

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la gestion du site du Centre Educatif et Culturel Les Heures Claires (CEC) avec la commune d'Istres

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Création de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Peyrolles-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence - Avis de la Métropole sur la modification n°4

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique “Villa Valcormes” sur le territoire des communes de Marseille et Septèmes-les-Vallons

Résumé