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Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Présentation du Rapport Annuel 2021 du Délégataire Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) pour l'exploitation et l'animation du Port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille, secteur 3

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclue avec l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille sur le site "Maison Blanche" à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la Société Méridionale de Formulation de la parcelle cadastrée 857 B 0181 située 137 Boulevard Pont de Vivaux à Marseille 10ème, dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune et comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention études et travaux de protection des réseaux de distribution d'eau contre les courants vagabonds avec le Syndicat Intercommunal du Bassin Minier (SIBAM ) dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec la SPL FAÇONEO en vue de la réalisation des travaux de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre le pôle d'échanges de la gare d'Aubagne et la Plaine de Jouques à Gémenos

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension d'Euroméditerranée n°3 en phase impulsion conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Rivages de France et paiement de la cotisation pour l'année 2023

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Présentation du rapport annuel 2021 du délégataire de service public pour l'enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole sur le territoire Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de l'Etablissement Public Foncier PACA de deux emprises de terrain à détacher des parcelles cadastrées 901 E 113 et E 115 situées rue Cazemajou à Marseille 15ème arrondissement, nécessaires à la réalisation des travaux d'extension Nord du réseau de tramway

Résumé

Délibération du 29/06/2023

Publiée le : 03/07/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association l'Institut Ecocitoyen pour la connaissance des pollutions dans le cadre du Contrat de Baie de Transition 2023-2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°2786

Résumé