19704 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 45 logements locatifs sociaux dénommée "Terrasse sur Luberon" située 18 Avenue des Alpilles à La Roque-d'Anthéron

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Parenthèse Aixoise" située Route de Berre à Eguilles

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération de portage immobilier et foncier ' Copropriétés dégradées ' sur les communes d'Aix-en-Provence, de Berre l'Etang et de Marseille

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 17 logements sociaux dénommée "L'Oratoire" située 450 Chemin de Bouenhoure à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 7 logements sociaux dénommée "Sirius-Beauregard" située 26 Chemin de Beauregard à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 93 logements sociaux dénommée "La Bourgade" située 306 Boulevard Voltaire à La Penne-sur-Huveaune

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition de 40 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Groupède" située 163 avenue Champan à La Ciotat

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements sociaux dénommée "Les Passons" située 140 Allée de Lamagnon à Aubagne

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Erilia pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 6 logements sociaux dénommée "So Beach" située Avenue du Président Wilson à La Ciotat

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Batigère Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 29 logements en pension de famille dénommée "La Maurelle-Pension de famille" située 44 rue de la Maurelle à Marseille 13ème arrondissement

Résumé