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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'adhésion à l'association Club Utilisateurs Eau2 pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Résiliation de la convention d'occupation du domaine public avec la société Photovoltaïque Le 200 et la SEMM dans le cadre de l'appel à projet de production d'électricité photovoltaïque sur le site de l'usine de potabilisation d'eau de Sainte-Marthe à Marseille

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention type pour le traitement et la réception des matières extérieures sur les stations d'épuration métropolitaines

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2025 à l'association "Thon club de la grand'Bouche" pour l'organisation du championnat du monde BIG GAME de pêche au gros- MGDIS n°10087

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse exceptionnelle à Monsieur Jean-Pierre Martinez-Huertas sur une redevance d'occupation d'un poste à flot dans le port des Heures Claires d'Istres

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'un avenant à la convention conclue avec l'Alec et le CPIE dans le cadre du programme SARE - Solde 2024

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin (ABJ) collectés par la Métropole

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations œuvrant en faveur de la réduction des déchets et de l'économie circulaire - Paiements des cotisations 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle à l'association Frip Insertion - Attribution d'une subvention pour l'année 2025

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation des redevances d'occupation du domaine public relatives à la mise à disposition d'emplacements pour les distributeurs de boissons, snacking ou articles de nage au sein des piscines métropolitaines

Résumé