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Arrêté du 27/01/2026

Publié le : 27/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) du Velaux

Résumé

Arrêté du 27/01/2026

Publié le : 27/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 5 Square Stalingrad 13001 Marseille à Monsieur Lahouari Khalifa

Résumé

Arrêté du 26/01/2026

Publié le : 26/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialiée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 23/01/2026

Publié le : 23/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition des Commission Administrative Paritaire des catégorie A, B et C

Résumé

Arrêté du 23/01/2026

Publié le : 23/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 20/01/2026

Publié le : 20/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Martigues

Résumé

Arrêté du 20/01/2026

Publié le : 20/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du jury relatif au concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'immobiliers neufs d'activité sur le Technopole de l'Arbois à Aix-en-Provence

Résumé

Arrêté du 14/01/2026

Publié le : 14/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christelle Roubaud, Cheffe de service Stratégie patrimoniale au sein de la Direction Ingénierie Foncière et Patrimoniale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 14/01/2026

Publié le : 14/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Patrice Guigonet, Responsable de division Expertise et Connaissance au sein du Service Stratégie patrimoniale de la Direction Ingénierie Foncière et Patrimoniale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 14/01/2026

Publié le : 14/01/2026

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Estelle Odic, Responsable de division Etudes et Stratégie Immobilières au sein du Service Stratégie patrimoniale de la Direction Ingénierie Foncière et Patrimoniale de la Direction Générale Déléguée Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé