Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Présentation du rapport annuel 2023 sur la situation métropolitaine en matière d'égalité entre les femmes et les hommes et du plan métropolitain en faveur de l'égalité femmes-hommes 2024-2026
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport d'activité 2023 du concessionnaire de service public pour l'exploitation du réseau de Transport Public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry Le Rouet, Sausset les Pins et Châteauneuf Les Martigues
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Exonération partielle de loyers pour Cap Energie et Safe Cluster/Pégase, suite au sinistre du 22 mai 2023 ayant endommagé les bureaux du bâtiment Poincaré situé sur le domaine de l'Arbois à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversé au titre de l'année 2023 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aubagne, Auriol, Aix-en-Provence, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
SPL L'Eau des Collines - Rapport annuel de l'élu Mandataire 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Autorisation d'avances de trésorerie remboursables non-budgétaires effectuées par la Métropole aux budgets annexes dotés d'un compte de trésorerie autonome- Abrogation de la délibération n° FBPA-104-07/12/2023-CM du 7 décembre 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Modification de l'affectation du résultat 2023 - Budget principal
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023
Résumé
Délibération du 05/12/2024
Publiée le : 09/12/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Rapport Social Unique 2023
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement
Résumé