Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Annulation du titre de recette émis à l'encontre d'un agent saisonnier

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Renouvellement de la convention entre la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix et le Comité des Œuvres Sociales pour la mise à disposition de 3 agents de la CPA auprès du COS

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Enquête publique pour l'aménagement d'un giratoire et de deux ponts-rails - Délégation d'attributions au Bureau communautaire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Prise en compte de l'avis des communes - Projet de deuxième Programme Local de l'Habitat de la C.P.A. (2013-2018)

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Modification de la gamme tarifaire des réseaux de transports de la C.P.A. à destination des centres sociaux et harmonisation du coût du duplicata

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport individuel de niveau national 2013 - Attribution de subventions à 2 clubs éligibles de sport individuel - Approbation d'une convention d'objectifs type

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2013 aux opéateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subvention aux associations à caractère économique-Versement du solde de la subvention 2011 à l'association EA ECO ENTREPRISES pour un montant de 6 000 €

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Aide aux associations à caractère économique - Présentation du bilan 2011

Rapporteur : Jean-Marc PERRIN

Objet

Autorisation de signer l'avenant n°1 au marché de travaux de voirie pour l'aménagement de points de collecte des déchets ménagers