Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif aux prestations de lavage et de désinfection des bacs roulants pour les déchets ménagers en Pays d'Aix (n°12M104)
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés relatifs aux prestations intellectuelles pour les bâtiments et ouvrages divers de la C.P.A. (n°12M102 et 12M103)
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer les marchés de fourniture, de mise en œuvre de systèmes de téléphonie IP et d'infrastructures réseau et de services de maintenance pour les sites de la C.P.A. - 2 lots (n°12M073 à 12M074)
Délibération du 14/02/2013
Instance : Bureau
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'un mandat spécial à Monsieur Jacques BUCKI pour sa participation à la Commission des services publics environnementaux de l'association des Communautés de France le 21 février 2013 à Paris
Délibération du 14/02/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués de la Commune de Vitrolles
Délibération du 14/02/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Rationalisation de la carte intercommunale du département des Bouches-du-Rhône - Modification du périmètre de la C.P.A. par intégration des communes de Gardanne et Gréasque
Délibération du 14/02/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Avis sur le projet de dissolution des syndicats mixtes des massifs forestiers de la Chaîne des Côtes -Trévaresse, des Roques et des Quatre Termes
Délibération du 14/02/2013
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Adhésion de la C.P.A. à l'Association de Gestion du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (GES-S3PI)
Délibération du 14/02/2013
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Ajustements et modifications de postes - Création de postes temporaires pour la manifestation Marseille-Provence 2013 - Tarif de vacation - Activité accessoire
Délibération du 14/02/2013
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Renouvellement des conventions de mutualisation de personnel et de moyens relative à la mise en place d'une mission handicap entre la C.P.A. et la ville d'Aix-en-Provence d'une part et entre la C.P.A. et le C.C.A.S. d'autre part