Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Les AMAP de Provence au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à la Fédération Départementale des Structures Hydrauliques au titre de l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône au titre de l'exercice 2022 pour la réalisation d'une étude-action sur le logement des ouvriers agricoles
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN
Objet
Demande de subventions d'investissement relative à l'appel à projets 2022 concernant les opérations de défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) sur le massif des Etangs
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement dans le cadre du dispositif d'aide à l'immobilier métropolitain pour un projet porté par la société Z-Air- Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Constitution d'une servitude définitive de passage en tréfonds à titre gratuit de 21 m², nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle cadastrée AT 183 appartenant à Madame Paeras sise Simoregre à Ceyreste
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eurovia Provence Alpes Côtes d'Azur relatif aux mesures exceptionnelles mises en place en matière de collecte des déchets suite aux perturbations de fin d'année 2021 sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec l'Association Soliha 84 Habitat et Territoires relatif au marché d'assistance dans le cadre de la révision du Plan d'Occupation des Sols approuvé et de sa transformation en Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Barben
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Formule Cycle de l'Eau et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 10/03/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Adhésion à l'Association Rivière Rhône Alpes Auvergne et paiement de la cotisation 2022
Résumé