Délibérations

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Acquisition d'une parcelle appartenant à la copropriété "Les Asphodèles" pour la réalisation de la voie d'accès au futur parc relais Malacrida à Aix-en-Provence - Modification de la délibération du Bureau du 23 février 2012

Rapporteur : Michel BOYER

Objet

Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage - Aménagement par la Communauté du Pays d'Aix d'un terrain destiné à accueillir les grands passages des Gens du Voyage

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Demande de fonds de concours pour la réalisation d'un rond-point Chemin des Vertus sur la Commune de Fuveau

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la C.P.A. pour l'accession à coût maîtrisé - Attribution d'une subvention nominative

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Participation de la C.P.A. à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat n°6 "Vivre ensemble le centre ville" (2013-2015) - Ville d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Pertuis

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires bailleurs - PIG C.P.A.

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Remplacement des descentes EU/EV et sanitaires" à Aix-en-Provence - 1311 logements - Pays d'Aix Habitat

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Grand Rue" à Venelles - 3 logements PLAI - Association "Un Toit"