Délibérations

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération rénovation et extension du Stade Maurice David à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement rénovation de la Piscine Plein Ciel à Aix-en-Provence

Résumé

La phase de démolition de la Piscine Plein Ciel a laissé apparaître différents imprévus ayant un impact sur le budget de l'opération. Le rapport ici présent a pour objet la révision du budget afin de permettre la réalisation de l'opération.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation de l'Aréna du Pays d'Aix

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Demathieu et Bard dans le cadre d'un marché de travaux pour l'opération de restructuration et agrandissement de la piscine de Pertuis

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention fixant les conditions particulières d'intervention de la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'opération d'aménagement du stade Maurice David à Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'Aix Université Club (AUC) Badminton pour l'organisation du championnat de France vétérans de badminton 2022 - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association ' Fais-nous-rêver, l'Agence Pour l'Education par le Sport ' (APELS) pour le dispositif ' Ecole de l'inclusion par le sport ' - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Clôture de la convention de mandat relative à la réalisation d'une structure sportive à la Plaine des Sports René Davini à Istres - Quitus de la mission confiée à l'EPAD et approbation du bilan de clôture définitif

Résumé

Par délibération n° 589/08 du 26 septembre 2008, le SAN Ouest Provence a confié à l’EPAD Ouest Provence un mandat pour la réalisation d’une structure sportive à la plaine des sports René Davini, estimé à 6 473 000 euros TTC. La réalisation étant achevée, l’EPAD demande quitus de sa mission et présente un bilan financier de 6 426 417.05 euros TTC dont 30 984.75 euros d’honoraires.

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif au marché de conception, réalisation et maintenance de la piscine Yves Blanc à Aix-en-Provence - Abrogation de la délibération ATCS-027-11446/22/BM du Bureau de la Métropole du 10 mars 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Mise à jour de la liste des produits inscrits sur la grille tarifaire de la régie de recettes

Résumé