Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Demande de versement du solde de la subvention de Pays d'Aix Associations 2012
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Promotion du territoire
Rapporteur : Georges CRISTIANI
Objet
Attribution d'une subvention à l'association des Petits chanteurs d'Aix
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n° 2009M0017 relatif à l'exploitation des déchèteries de Peyrolles, St Paul lez Durance et Meyrargues
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un avenant n°2 au marché n°10M083 relatif à un marché complémentaire de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation de la Chapelle des Pénitents Blancs - Extension du Musée Granet - Modification de la personnalité juridique d'un co-traitant
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un avenant n°4 au marché n°A7050 relatif à une mission de maîtrise d'œuvre dans le cadre de la réhabilitation de la Chapelle des Pénitents Blancs - Extension du Musée Granet - Modification de la personnalité juridique d'un co-traitant
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché n°20101FM13 relatif à une mission de CSPS dans le cadre de la rénovation de la piscine du Jas de Rhodes aux Pennes-Mirabeau - Modification de la personnalité juridique du mandataire
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché à bons de commande n°2011M086 relatif aux travaux de réparation, d'entretien et de rénovation des bâtiments de la C.P.A. - Modification de la personnalité juridique du mandataire
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean Claude PERRIN
Objet
Autorisation de signer un avenant n°2 relatif au marché de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale - SCOT du Pays d'Aix (n°5C09M01)
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Roger PELLENC
Objet
Autorisation de signer un avenant n°1 au marché de délégation de maîtrise d'ouvrage publique avec la SEMEPA - Réhabilitation de la 2éme tranche des zones d'activités de Peynier-Rousset-Fuveau (n°3C04M93)
Délibération du 07/03/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques et commande publique
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Autorisation de signer un avenant N°1 relatif à l’aménagement d’un parking de persuasion Place Vincent Scotto à Meyrargues - Lot 3 espaces verts (n°09MS03C07)