Délibérations

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Aide de la C.P.A. pour l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Rapporteur : Jean Christophe GROSSI

Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité

Rapporteur : Jean Christophe GROSSI

Objet

Attribution de subventions aux associations de proximité – Versement des soldes des subventions 2012 aux associations « Vitrines de Pertuis » et « Aix en Ville - APACA ».

Rapporteur : Jean Christophe GROSSI

Objet

Convention partenariale entre la CPA et la CMA 13 - Programme d'actions 2013

Rapporteur : Christian LOUIT

Objet

Aides aux organismes publics : Conventions de partenariat à conclure avec l’Université Aix-Marseille pour le fonctionnement de l’année 2012-2013

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions au titre de l’année 2013 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l’insertion et de l’emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Cofinancement du projet de recherche et développement HFS : substitution de la société CIRCE Ingéniérie par la société ERASM

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique pour l'année 2013

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Cofinancement de projets de Recherche et Développement retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution de subventions à deux entreprises du Pays d'Aix

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Indemnisation du SIVOM Durance Lubéron pour le développement des réseaux nécessaires à l'aménagement du giratoire et des deux ponts rails