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Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur et Madame Nicolas du lot 7 d'un immeuble sis sur la parcelle de terrain cadastrée 853 V0083, située 80 rue Augustin Aubert à Marseille 9ème arrondissement, nécessaire à la réalisation des travaux de l'extension Sud du réseau de tramway

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain d'environ 775 m2 sise 357 boulevard du Redon à détacher de la parcelle cadastrée 851 H 0048 auprès de Monsieur Didier Tourrolier, impactée par l'emplacement réservé n°P-017, prévu pour la réalisation d'un parking et constitution d'une servitude de passage en tréfonds nécessaire à une conduite d'eau sur ladite emprise

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Berre-l'Etang - Approbation de la modification n° 2

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers- Approbation de la modification n°9

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Avis sur le projet de création d'un Périmètre Délimité des Abords autour du Monument Historique Inscrit "Eglise Saint-Amand" situé sur la commune de Sénas et de la mise à enquête publique unique

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Transports Métropolitains" - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Istres - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la procédure de modification simplifiée n° 5

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Budget Supplémentaire de l'exercice 2022

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Peyrolles-en-Provence - Approbation de la modification simplifiée n°1

Résumé

Délibération du 30/06/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat - Elaboration - Arrêt du projet

Résumé