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Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Partenariat intermodal CPA, Région, SNCF pour la réalisation d'un relais vélo en gare ferroviaire d'Aix centre

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Autorisation de signer deux conventions avec des particuliers concernant la mise à disposition de parcelles de terrain sur la commune de St Marc Jaumegarde

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Politique de la Ville

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Politique de subvention en faveur des opérateurs oeuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance- Versement du solde des subventions attribuées en 2012 aux opérateurs.

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Commune de Vitrolles - Création d'un mail paysager piétons : demande de fonds de concours

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Opérations façades - Subventions d'équipement à la commune de Bouc-Bel-Air

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Projet d'aménagement de la zone des Charmilles à Simiane-Collongue - Lancement de la procédure de ZAC - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Actions et aides financières - 1 logement PLUS - Opération "Louis Suc" à Puyloubier

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Actions et aides financières - Acquisition - Amélioration d'un logement à loyer maîtrisé - Opération "Les Ferrages" à Puyloubier

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Actions et aides financières - 1 logement PLUS - Opération "L'Avocat" à Puyloubier

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean claude FERRAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - PIG C.P.A.