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Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Jean BONFILLON

Objet

Attribution de subventions aux associations avec conventions d'objectifs et conventions "Tournées communautaires"

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution d'un fonds de concours incitatif pour le débroussaillement des équipements communaux des communes de Ventabren, Bouc-Bel-Air et Venelles

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Approbation de la convention relative au soutien du projet d'investissement de la Coopérative Vinicole de Pertuis entre la C.P.A. et le Conseil Régional PACA

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la CIF du Pays d'Aix - Interventions sur Pertuis

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Versement des subventions et fonds de concours délibérés les années précédentes - Imputation au budget 2013

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Jacques BUCKI

Objet

Evolution du dispositif en faveur des communes de Conseils en Energie Partagés

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Mimet - RD 58 Les Moulières - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la C.P.A., la Commune et le Département

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Saint-Marc-Jaumegarde - Les Savoyards - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la C.P.A., la Commune et le Département des Bouches-du-Rhône

Délibération du 07/03/2013

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation et modification de programmes d'opérations d'Entrées de ville